EDITEUR

Raison sociale

Accrosport Participations,
Société par actions simplifiée au capital de 388300,00 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Le Havre sous la référence 488624016 et domiciliée Hameau de Saint-Amator, 1 rue de la Briqueterie à Auberville-la-Campagne (76170).

Direction artistique du site Internet
Barthelemy Chalvet

Conception et réalisation technique du site Internet
Guillaume Jouanno

Crédit photos 
Vivien Donnet
 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Accrosport, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

COOKIES

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site ou l’application mobile.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site Internet www.accrosport.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Accrosport.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Accrosport est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Accrosport est producteur.

Les marques de Accrosport, de ses Clubs et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Accrosport est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces outils sans l’autorisation expresse et préalable de Accrosport.

Accrosport ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.accrosport.com est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.

CONTENU DU SITE

Le contenu du site ainsi que les plannings de cours sont des informations non contractuelles.

Note aux utilisateurs

Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer votre droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978) soit en nous contactant via le formulaire de contact, soit en nous adressant un courrier à l’adresse suivante :

Accrosport Participations
Service communication
Hameau de Saint-Amator,
1 rue de la Briqueterie
Auberville-la-Campagne (76170).

News !